Organisation de l’URPS Chirurgiens dentistes Centre

Composition du Bureau URPS Chirurgiens Dentistes Centre :

MEYMANDI-NEJAD Bruno – Président 
GUERIN Bertrand – 1er Vice Président

JAMET Frédéric – 2è Vice Président et relation avec antenne universitaire de Tours
SARTORI Henri – Secrétaire général et relations avec les organismes professionnels

EHRHARDT Delphine – Secrétaire adjointe

MOULIS-COUTTET Véronique – Trésorière

STERN Peter – Trésorier adjoint et délégation système d’information

MARTIN DIAZ Nicolas – Commission de contrôle et relations inter-hospitalières

CAYRON Benoist – Commission de contrôle

Elections des membres des URPS :

Élus pour 5 ans – exercice libéral conventionné dans la région.

Cessation d’activité => perte de la qualité de membre.

Cessation d’activité temporaire : suspension du mandat.

Siège vaquant : remplacement pour la durée du mandat restant à courir par le candidat venant dans sa liste selon son classement.

Vaquance de ½ des sièges de l’union : élection pour le mandat restant à courrir, sauf dans la dernière année de mandat.

– L‘assemblée plénière de l’URPS se réunit au moins 2 fois pas an.

Les statuts et règlement intérieur

Statuts de l’Urps : adoptés par l’AP, conformes à l’annexe du décret du 02/06/2010.

L’assemblée établit un règlement intérieur adopté à la majorité des deux tiers.
Il fixe :
– Le fonctionnement de l’AP et du bureau ;
– Les règles de procuration entre les membres;
– Les conditions du remboursement des frais et d’attribution d’indemnités
– La fréquence des réunions de l’AP et du bureau ;
– L’organisation des services; la nature et le plafond des emplois permanents ;
– Les conditions de délégation par l’AP aux membres du bureau.
– Le RI et ses modifications transmis au DG de l’ARS.

Election au sein des URPS

L’assemblée élit pour 5 ans un bureau qui comprend :
– Un président (et un vice-président*) ;
– Un trésorier (et un trésorier adjoint*) ;
– Un secrétaire (et un secrétaire adjoint*).

Le bureau est élu par poste au scrutin secret. Majorité absolue des suffrages exprimés au 2ème tour, majorité relative au 3ème tour.
Si égalité, le plus âgé est élu.

Chaque année, l’assemblée élit à bulletin secret une commission de contrôle (financier). 3 à 6 membres hors bureau. Elle élit son président en son sein. (Sauf dans les Urps de trois membres).
L’Urps désigne 3 membres pour la fédération des Urps.

*Ces postes ne sont pas pourvus si l’Urps compte 6 membres ou moins

Fonctionnement des URPS

Convocation :
2 AP par an convoquée par le Président ou la demande de la majorité absolue des membres de l’union

Quorum :
La moitié des membres présents ou représentés
Si le quorum n’est pas atteint, l’AP peut délibérer sans quorum après une nouvelle convocation.

Décisions :
Elles sont prises à la majorité simple sauf si une majorité qualifiée est requise. Si partage des voix, celle du président est prépondérante.

Procès verbaux :
Approuvés par l’AP et signés par le Pdt et le SG
Même règles pour l’approbation des relevés de conclusions des bureaux.